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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FABRICATION D'ACCASTILLAGE NORMAND
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FlatDeck
Marque renouvelée - Marque en vigueur

FlatDeck
FABRICATION D'ACCASTILLAGE NORMAND, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3677972
Date de dépôt :
22/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/09/2029
FlatDeck de FABRICATION D\'ACCASTILLAGE NORMAND

Présentation de la marque FlatDeck

Déposée le 22 septembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FABRICATION D'ACCASTILLAGE NORMAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FlatDeck » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-44 du 30 octobre 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FABRICATION D'ACCASTILLAGE NORMAND domicilié(e) Parc d'activités - 50550 - SAINT-VAAST-LA-HOUGUE - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 623 447 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 09 - France.

La marque FlatDeck a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3677972.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 12

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FlatDeck arrivera à expiration en date du 22 septembre 2029.

FABRICATION D'ACCASTILLAGE NORMAND a également déposé les autres marques suivantes : FACSLIDE , FACNOR


FABRICATION D'ACCASTILLAGE NORMAND, Société par actions simplifiée - Parc d'activités - 50550 - SAINT-VAAST-LA-HOUGUE - France - SIREN 323623447


Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 09 - France


Publication - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-44

Enregistrement avec modification - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-08

Renouvellement sans limitation le 11 septembre 2019 n°2725237 - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-09-11

Mâts métalliques, quincaillerie marine métallique, chaînes, câbles et fils métalliques.

Accouplements autres que pour véhicules terrestres, organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), moteurs de bateaux, bâtis (machinerie), câbles de commandes de machines ou de moteurs, dévidoirs mécaniques de câbles, poulies ; palans, cabestans, treuils, enrouleurs mécaniques de voiles.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, à l'exclusion des bicyclettes, par air ou par eau, notamment bateaux, bateaux de plaisance, gréements de ces bateaux.